Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMOSE
VINCENT Alain

Numéro de dépôt :
94523357
Date de dépôt :
31/05/1994
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
31/05/2004

Présentation de la marque OSMOSE

Déposée le 31 mai 1994 par VINCENT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « OSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est VINCENT Alain, domicilié(e) La Tournerie, 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VINCENT Alain - France.

La marque OSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523357.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSE est expirée depuis le 31 mai 2004.

VINCENT Alain a également déposé les autres marques suivantes : JOHNNY 1ER CONTRAT , , OP


VINCENT Alain - La Tournerie, 44330 VALLET - France


M. VINCENT Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.